Dénomination commerciale

AMC7

SARL AMC7
44 chemin du Chassezac
07230 Chandolas

N° Siret 481 283 992 00016

Ardèche-velo

Une marque Cycle Amc7

N° Siret 481 283 992 00016

Ecole de Vélo MCF Sud Ardèche

Regroupement de  moniteurs couvert par le syndicat  national des moniteurs (SNMCF)

N° Siret 832 349 880 00019

Encadrement randonnée

. Groupe de 5 à 12 personnes encadré par un moniteur diplômé d’État.

Le tarif comprend

. Le vélo, le casque si option retenue.

. Les conseils et l’encadrement par un guide moniteur diplômé d’État.

. Les prestations écrites sur le bon de commande et/ou la fiche produit.

Le tarif ne comprend pas

. L’alimentation, les boissons.

. Le rapatriement sur le lieu de départ en cas de problème.

Paiement

. Le règlement est effectué avant le départ.

. Modes de règlement : chèque, espèces, CB, chèque-vacances.

Annulation

. Départ assuré à partir de 5 personnes.

. Aucun remboursement n’est possible en cas d’annulation du fait du client. Une autre date peut être proposée. Lorsque le droit de rétraction ne peut être exercé en application de l’article L.221-28, l’information selon laquelle le consommateur ne bénéficie pas de ce droit ou, le cas échéant, les circonstances dans lesquelles le consommateur perd son droit de rétractation ; le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats : De prestations de services d’hébergement, autres que d’hébergement résidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d’activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée.

. Toute randonnée débutée n’est pas remboursée.

. Les départs sont maintenus quelles que soient les conditions météo, à l’exception d’une alerte orange (bulletin Météo France).

Assistance

. En cas de nécessité, le rapatriement et le retour sur le lieu de départ est à la charge du client.

Votre équipement à emporter

. Un sac à dos, des barres et des boissons énergétiques.

. Le repas du midi pour les sorties à la journée.

La tenue du cycliste

. Casque (obligatoire).

. Cuissard ou short, coupe vent de type Goretex (chaud et froid).

. Chaussures de sport, gants, lunettes.

Bilan santé

. Être en bonne santé et ne présenter aucune contre-indication médicale à la pratique du vélo.

Attribution de compétence

· Tout litige relatif à l’interprétation du présent contrat ou à l’exécution des présentes sera de la seule compétence, soit de l’une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où le client demeure au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

· La loi Française est la seule applicable.

Conditions générales de location

Équipement mis à disposition

· Un vélo en état de fonctionnement homologué (kit éclairage et sonnette fournis).

· Un casque est disponible à la demande.

· Un nécessaire de premier dépannage avec un système de réparation des crevaisons.

Réservation

· Le versement de 30 % du montant de la facture sera demandé lors de la réservation.

· Le règlement se fait à distance (terminal CB) ou sur place.

· En cas d’annulation, aucun remboursement ne sera effectué.

Tarif de location

· La location du vélo est consentie pour la période et au tarif indiqués sur la facture.

· La fourniture et le remplacement des chambres ne sont pas compris dans la location.

Paiement et caution

· La location est payable d’avance, toute journée ou semaine de location débutée n’est pas remboursée.

· Un dépôt de caution est exigé (terminal CB), son montant est égal à la valeur neuve du matériel loué.

· La caution sera restituée lors du retour du matériel, déduction faite des éventuels dommages ou pertes.

Age minimal du locataire

· Les mineurs non accompagnés doivent présenter une autorisation écrite de leur responsable légal.

Utilisation

· Le locataire certifie être apte à pouvoir se servir du matériel loué.

· Le locataire s’engage à utiliser le vélo loué avec prudence, en respectant le code de la route et sans danger pour les tiers (article 1383 et 1384 du code civil).

Restitution

· Le locataire doit restituer le vélo en état de fonctionnement, à l’endroit où il a été loué.

· En cas de dommages en cours de location, le locataire le signalera au loueur.

· Toute perte de matériel ou réparation nécessaire fera l’objet d’une facturation aux tarifs des pièces en vigueur.

· En cas de pertes ou de dommages constatés du matériel, la caution reste acquise au loueur en compte et à valoir sur la réparation de son préjudice.

Responsabilité du locataire

· Le locataire est responsable du vélo à partir du moment où il en a pris possession jusqu’à sa restitution.

· Le locataire est responsable de toutes infractions au code de la route.

· Le locataire circule à vélo sur les routes et chemins à ses risques et périls.

· Le locataire est personnellement responsable des dommages corporels et matériels qu’il cause à l’occasion de l’utilisation du matériel loué dont il a la garde (article 1383 et 1384 du code civil).

· En cas de vol ou accident, une déclaration doit immédiatement être faite auprès des services de gendarmerie ou de police et le loueur devra être avisé sans délai.

· En cas de vol ou s’il se rend responsable d’un accident, le locataire ou son assurance devra réparer le préjudice subi par le loueur (valeur de remplacement du matériel et préjudice commercial) ; dans cette hypothèse, la caution reste acquise au loueur en compte et à valoir sur la réparation de son préjudice.

Assurance

· Le loueur n’est pas assuré pour le vol du matériel.

· Le loueur décline toutes responsabilités.

· Le loueur n’est pas engagé par les dommages subis ou causés par le locataire dans le cadre de l’utilisation du vélo mis à sa disposition.

Droit de rétractation

Lorsque le droit de rétraction ne peut être exercé en application de l’article L.221-28, l’information selon laquelle le consommateur ne bénéficie pas de ce droit ou, le cas échéant, les circonstances dans lesquelles le consommateur perd son droit de rétractation ; le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats : De prestations de services d’hébergement, autres que d’hébergement résidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d’activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée.

Attribution de compétence

· Tout litige relatif à l’interprétation du présent contrat ou à l’exécution des présentes sera de la seule compétence, soit de l’une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où le client demeure au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

· La loi Française est la seule applicable.